Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RB LES RÉCUPÉRATEURS BRETONS
SOCIETE LES RECUPERATEURS BRETONS (SARL)

Numéro de dépôt :
1758184
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
02/05/2001
RB LES RÉCUPÉRATEURS BRETONS de SOCIETE LES RECUPERATEURS BRETONS

Présentation de la marque RB LES RÉCUPÉRATEURS BRETONS

Déposée le 2 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LES RECUPERATEURS BRETONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « RB LES RÉCUPÉRATEURS BRETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LES RECUPERATEURS BRETONS domicilié(e) Z.I. de Kerbriant, PLOUIGNEAU 29610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur Rolland - France.

La marque RB LES RÉCUPÉRATEURS BRETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758184.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RB LES RÉCUPÉRATEURS BRETONS est expirée depuis le 2 mai 2001.

SOCIETE LES RECUPERATEURS BRETONS a également déposé les autres marques suivantes : BRICO-MÉTAL


SOCIETE LES RECUPERATEURS BRETONS (SARL) - Z.I. de Kerbriant, PLOUIGNEAU 29610 - France


monsieur Rolland - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-08

Déchets de métaux ferreux et non ferreux, outillage de bricolage, de jardinage, de mécanique et de loisir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).